Coalition SPUR : mesurer l’usage de vos contenus par l’IA

Une PME industrielle a commandé quarante articles techniques à une agence en 2025. Un an plus tard, un assistant d’IA reprend leur substance dans ses réponses sans renvoyer de visite vers le site. Le bon de commande, payé, ne dit rien des usages par l’IA. Le cas est fictif, construit pour l’exemple.

La coalition SPUR, formée par des éditeurs de presse, propose une façon de compter ces usages et vient d’accueillir des membres de poids. Son standard laisse de côté la question que la PME doit trancher d’abord : savoir qui peut autoriser ou refuser cette réutilisation.

Cette analyse présente les adhésions d’octobre et ce que le standard compte. Elle détaille ensuite ce qu’il ignore, puis le droit applicable aux contenus commandés à une agence, avec les clauses à écrire dès la prochaine commande.

Coalition SPUR : qui l’a rejointe en octobre

Cinq médias britanniques ont lancé SPUR (Standards for Publisher Usage Rights) en février 2026 : BBC, Financial Times, The Guardian, Sky News et The Telegraph. Mediahuis, le groupe français CMA Media et Associated Press sont devenus membres fondateurs entre mai et juillet.

Trente membres sont arrivés le 3 juin, dont SIPA Ouest-France, Quebecor, La Presse et CBC/Radio-Canada. Radio France a annoncé son adhésion le 8 octobre. Pour elle, la capacité à « objectiver les usages » est « un préalable indispensable au dialogue avec les acteurs technologiques ».

Le 12 octobre, plus de quarante membres ont suivi selon Reuters, dont The New York Times, The Economist et l’AFP. Press Gazette, membre associé de la coalition, y ajoute The Atlantic, ITV News et L’Équipe. La coalition compterait plus de 80 membres dans plus de 20 pays.

Pour Rebecca Grossman-Cohen, du New York Times, protection de la propriété intellectuelle et progrès technologique « peuvent et doivent coexister ». La coalition se dit non lucrative et financée par ses membres, sans être un organisme de licence collective : chaque membre garde sa liberté commerciale.

Cinq étapes pour suivre un contenu dans une réponse d’IA

Le standard de télémétrie des contenus (Content Telemetry Standard) décrit en JSON ce qu’un agent d’IA fait d’une page. Sa version 1.0 date du 2 septembre. La coalition l’a annoncée le 2 octobre, sous licence libre Apache 2.0.

Un champ précise la finalité (entraînement, inférence, recherche ou publicité), un autre la quantité de texte ingérée, comptée en caractères. La documentation le dit elle-même : l’affichage ne prouve pas l’attention.

La mesure se passe du clic. Un éditeur dont le trafic baisse y trouverait un compteur indépendant des visites, à condition que les agents d’IA l’alimentent.

Ce que le standard ne règle pas

Le texte exclut lui-même plusieurs sujets. La télémétrie, écrit-il, ne détermine ni la propriété, ni l’autorisation, ni le prix, ni la rémunération. Elle ne bloque aucun trafic et ne dit rien d’un éventuel entraînement de modèle sur une œuvre.

Les déclarations viennent de l’agent d’IA, qui est aussi la partie susceptible de devoir une rémunération sous licence, comme le relève la documentation du standard. En version 1, leur signature reste facultative, et aucun mécanisme du standard ne vérifie que toutes les utilisations sont déclarées.

Aucune plateforme d’IA ne s’est engagée à appliquer le standard. Selon Digiday, la coalition a invité OpenAI, Anthropic, Google, Meta et Microsoft à son comité consultatif sur les licences. Google répond qu’il échange souvent avec SPUR et d’autres associations.

Le mainteneur du standard note que Microsoft, Google et OpenAI commencent à publier leurs propres rapports d’usage. Le pilote de Google qui rémunère les contenus de ses réponses applique ainsi ses propres règles de calcul.

SPUR, RSL, Cloudflare : trois couches à ne pas confondre

Trois initiatives occupent des étages différents. Un vocabulaire commun se négocie en parallèle à l’IETF, l’organisme de normalisation d’Internet.

Avec Pay Per Use, l’acheteur déclare chaque usage et Cloudflare le facture. L’éditeur reçoit un versement mensuel. Autour de RSL, la RSL Collective se présente comme un organisme collectif de gestion des droits, un rôle que SPUR écarte.

Un site peut combiner ces couches, mais aucune ne remplace un contrat. Le réglage technique dépend souvent de l’hébergeur, d’où l’intérêt de savoir qui règle le blocage des robots d’IA chez l’hébergeur.

Contenus commandés à une agence : qui peut s’opposer à leur usage par l’IA ?

L’article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle autorise la fouille de textes et de données. Elle est permise « par toute personne, quelle que soit la finalité de la fouille, sauf si l’auteur s’y est opposé de manière appropriée ».

Trois règles fixent le cadre :

• Une opposition sans formalité, qui « n’a pas à être motivée et peut être exprimée par tout moyen » selon l’article R. 122-28, conditions générales d’un site comprises.
• L’auteur comme titulaire, car un contrat de commande « n’emporte pas dérogation » à ses droits (L. 111-1) et chaque droit cédé exige une mention distincte (L. 131-3).
• Des fournisseurs de modèles obligés, depuis le 2 août 2025, de respecter ces réservations et de résumer leurs données d’entraînement (AI Act, article 53).

Pour un contenu commandé à une agence, le droit d’opposition reste donc en principe à l’auteur tant qu’aucune cession écrite ne l’a transféré. Quand l’agence travaille avec un rédacteur sous-traité, elle ne cède que les droits qu’elle a elle-même obtenus.

La forme de cette cession est détaillée dans les cinq mentions d’une cession de droits sur des textes commandés. La proposition de loi Darcos, adoptée par le Sénat le 8 avril, instaurerait une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA. Inscrite à l’Assemblée le 11 juin, elle n’y a pas été examinée.

Mesurer sans clic : ce qu’une entreprise suit déjà

Une marque B2B ne reçoit pas cette télémétrie, qui suppose une relation contractuelle avec chaque agent d’IA.

Elle dispose de deux autres mesures. Le rapport IA de la Search Console compte les impressions obtenues dans les réponses génératives de Google. Un relevé manuel des citations dans les assistants complète ce suivi, mois après mois, sur les mêmes requêtes.

Aucune de ces mesures ne donne de prix à un contenu réutilisé. Le volet concurrence relève d’une autre procédure : la saisine de l’Autorité de la concurrence par la presse française.

Ce que cela change pour vous

Vous faites produire vos contenus par une agence

Trois points sont à écrire dans la prochaine commande, en plus des clauses habituelles de toute externalisation de contenus :

• Les usages par l’IA couverts par la cession, de la fouille à l’entraînement et aux licences accordées à des tiers.
• La personne qui exerce l’opposition, vous ou l’agence, et le moyen retenu.
• L’obligation pour l’agence de détenir les droits de ses rédacteurs indépendants.

Vous publiez un média ou une lettre B2B

Suivez les travaux de la coalition, même sans en être membre. Vos conditions générales peuvent déjà exprimer une opposition à la fouille de textes et de données, valable pour tout le site.

Vous êtes agence de contenu

Précisez dans vos devis qui détient les droits sur les usages par l’IA. Les clients informés poseront la question. Une réponse écrite à l’avance évite de renégocier chaque contrat.

Écrire les usages IA dans la cession avant de vouloir les mesurer

La mesure dépend de l’adhésion des plateformes, qui se fait attendre. La prochaine commande de contenus peut en revanche contenir une clause qui nomme les usages IA cédés, avec la personne qui exerce l’opposition.

Sources et références

Cet article s’appuie notamment sur le Code de la propriété intellectuelle publié sur Légifrance, pour les articles L. 111-1, L. 122-5-3, L. 131-3 et R. 122-28. Le droit européen est lu dans la directive (UE) 2019/790 sur le droit d’auteur et le règlement (UE) 2024/1689 sur l’IA. Le code de bonnes pratiques pour l’IA à usage général précise les engagements des signataires. Le calendrier parlementaire vient du dossier du Sénat sur la proposition de loi Darcos. Le standard est lu sur le dépôt de la spécification de télémétrie des contenus et dans l’annonce de la coalition du 2 octobre. Les adhésions viennent de Reuters, de Press Gazette et du communiqué de Radio France. Digiday rapporte les invitations aux plateformes. Les initiatives voisines sont documentées par le blog de Cloudflare sur Pay Per Use et par le site du standard RSL.